Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAOUL DUPAS
Monsieur Marc DUPAS

Numéro de dépôt :
1738385
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1999
RAOUL DUPAS de Marc DUPAS

Présentation de la marque RAOUL DUPAS

Déposée le 23 octobre 1989 par monsieur Marc DUPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAOUL DUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc DUPAS domicilié(e) Bouteville, 16120 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque RAOUL DUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAOUL DUPAS est expirée depuis le 23 octobre 1999.

Marc DUPAS a également déposé les autres marques suivantes : RAOUL DUPAS , RAOUL DUPAS , MARAIS , VINCON


Monsieur Marc DUPAS - Bouteville, 16120 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Eaux-de-vie et cognac